Maintien de salaire sans subrogation : comment fonctionne le calcul exact ?

Le maintien de salaire sans subrogation est un enjeu crucial pour tout chef d’entreprise, travailleur indépendant ou professionnel libéral. En cas d’arrêt maladie, il est essentiel de savoir comment vos revenus peuvent être partiellement maintenus, sans que la subrogation vienne interférer dans vos flux de trésorerie.

Qu’est-ce que le maintien de salaire sans subrogation ?

Le maintien de salaire sans subrogation signifie que vous percevez vous-même directement les indemnités journalières de votre contrat de prévoyance, sans passer par un tiers — comme c’est le cas avec la subrogation. Cette formule vous permet de mieux contrôler vos revenus lors d’un arrêt de travail.

Ce mécanisme est particulièrement adapté aux Travailleurs Non Salariés (TNS), qui gèrent eux-mêmes leur couverture santé et prévoyance.

Comment se calcule le montant perçu ?

Le calcul du maintien de salaire sans subrogation repose sur plusieurs éléments propres à votre situation professionnelle :

• Votre revenu annuel moyen : souvent issu des trois dernières années déclarées.
• Le délai de carence prévu par votre contrat de prévoyance.
• Le pourcentage d’indemnisation choisi (par exemple 60 %, 80 %, ou 100 % de votre revenu de référence).
• La durée d’indemnisation garantie (30, 90, 180 jours ou plus selon le contrat).

À noter que les régimes obligatoires ne couvrent qu’une part très limitée des revenus des TNS. D’où l’importance d’une prévoyance complémentaire bien ajustée.

Les étapes pour bien comprendre votre indemnisation

Pour optimiser votre maintien de salaire sans subrogation, il est essentiel de suivre une méthode claire :

1. Identifier vos revenus de référence

Vos revenus sont la base de calcul des indemnités. Pour un professionnel indépendant, il s’agit généralement du bénéfice net imposable (BIC ou BNC) déclaré à l’administration fiscale.

2. Appliquer le taux d’indemnisation

En fonction de votre contrat de prévoyance, un pourcentage s’applique sur ce revenu. Par exemple, pour un revenu annuel de 48 000 € et une couverture à 75 %, vous percevrez 100 € par jour d’arrêt de travail (environ).

3. Tenir compte du délai de franchise

La période de franchise peut être de quelques jours à plusieurs semaines. Aucune indemnité n’est versée durant cette période. Elle est personnalisable dans votre contrat.

4. Ajouter les prestations complémentaires éventuelles

Des prestations supplémentaires peuvent compléter votre maintien de salaire sans subrogation : prise en charge des charges fixes, accompagnement psychologique, voire assistance administrative.

Pourquoi choisir le maintien de salaire sans subrogation ?

La subrogation implique que l’assureur ou un autre organisme perçoive les indemnités à votre place avant de vous les reverser. Cela peut générer des délais ou complications administratives. En optant pour le maintien de salaire sans subrogation, vous gagnez :

• En autonomie : vous gérez vous-même votre trésorerie.
• En réactivité : les paiements sont directement versés sur votre compte professionnel.
• En clarté de gestion : pas de double flux, vous contrôlez vos entrées financières.

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En résumé

Le maintien de salaire sans subrogation est une solution flexible, adaptée aux indépendants souhaitant garder le contrôle sur leurs flux financiers en cas d’arrêt de travail. Il repose sur un calcul clair, basé sur les revenus professionnels et les conditions prévues dans le contrat de prévoyance.

Une bonne anticipation et un accompagnement spécialisé permettent de sécuriser votre quotidien professionnel face aux aléas de santé. N’attendez pas pour optimiser votre dispositif.