Salaire prévoyance : découvrez comment est réellement calculé le montant versé en cas d’arrêt de travail
Vous vous demandez comment est calculé le versement du salaire prévoyance en cas d’arrêt de travail ? Comprendre ce mécanisme est essentiel pour anticiper sa perte de revenu. Entre salaire brut, indemnités journalières, obligations de l’employeur et garanties du contrat de prévoyance, plusieurs paramètres entrent en jeu dans le calcul. Découvrez les étapes clés pour savoir quel montant la prévoyance peut réellement vous verser lors d’une incapacité temporaire ou permanente.
Qu’est-ce que le salaire prévoyance ?
Le salaire prévoyance correspond au revenu versé en complément des indemnités journalières de la Sécurité sociale lorsqu’un assuré se retrouve en arrêt de travail pour cause de maladie, d’accident, d’invalidité ou d’incapacité. Cette compensation financière est déterminée par le contrat de prévoyance que vous avez souscrit, que vous soyez salarié ou travailleur non salarié (TNS).
Les différents éléments qui entrent dans le calcul
Le calcul du montant versé par la prévoyance repose sur plusieurs facteurs :
- Le revenu de référence (souvent le salaire brut annuel ou mensuel)
- Le type et la durée de l’arrêt (maladie, accident, incapacité temporaire ou invalidité)
- Le délai de carence prévu par le contrat
- Le niveau de garanties souscrit
- Les prestations versées par la Sécurité sociale
Étape 1 : Calcul de vos indemnités journalières de base
Avant que la prévoyance n’intervienne, la Sécurité sociale verse des indemnités journalières (IJSS), selon un pourcentage de votre salaire brut. En fonction du régime (général, TNS, fonctionnaire, etc.), ces montants diffèrent.
Par exemple, dans le régime général, ces IJSS sont égales à environ 50 % du salaire journalier de base, avec un plafond. Ce montant peut être majoré sous certaines conditions (enfant à charge, hospitalisation, longue maladie…)
Étape 2 : Intégration du maintien de salaire éventuel par l’employeur
Dans certains cas, votre employeur peut mettre en place un maintien de salaire partiel ou total. Cette obligation dépend notamment de votre ancienneté et de la convention collective applicable.
Lorsque c’est le cas, l’indemnisation du contrat de prévoyance vient en complément de la partie non couverte par la Sécurité sociale et l’employeur, afin de compenser le manque à gagner.
Étape 3 : Intervention du contrat de prévoyance
Une fois la carence passée, le contrat entre en jeu. C’est lui qui détermine :
- Le délai de franchise (3, 7, 15, 30 jours ou plus selon les garanties)
- Le taux de remplacement du revenu (souvent entre 70 % et 100 % du revenu net après IJSS)
- Les plafonds d’indemnisation
Par exemple, un contrat prévoyant une indemnité de 80 % du revenu net, après déduction des IJSS, versera la différence pour garantir ce niveau de rémunération.
Exemple de calcul concret
Un travailleur non salarié ayant un revenu mensuel de 2 500 € souscrit un contrat prévoyant un taux de remplacement de 90 %, avec un délai de franchise de 15 jours :
- Revenu net mensuel visé : 2 500 € x 90 % = 2 250 €
- IJSS estimées : 1 200 €
- Montant versé par la prévoyance : 2 250 € – 1 200 € = 1 050 €
Attention, si une franchise de 15 jours s’applique, le versement commencera au 16e jour de l’arrêt.
Cas particulier : l’invalidité ou incapacité permanente
En cas d’incapacité permanente de travail, la prévoyance peut également verser une rente selon un taux d’incapacité médicalement reconnu. Le seuil d’intervention (33 %, 66 %, etc.) et le montant forfaitaire ou proportionnel dépendent là encore des dispositions du contrat.
Comment optimiser votre couverture prévoyance ?
Pour être bien protégé, il faut choisir un contrat adapté à votre situation professionnelle (TNS, profession libérale, artisan, etc.) et à votre niveau de vie actuel.
L’utilisation d’un simulateur de prévoyance vous permet d’estimer précisément vos besoins et de connaître le coût d’une bonne couverture en cas d’arrêt de travail.
Nous vous recommandons de faire vérifier vos garanties existantes et d’ajuster votre contrat de prévoyance en cohérence avec vos revenus réels. Un contrat mal calibré peut soit trop vous coûter, soit mal vous couvrir.
Besoin d’accompagnement personnalisé ?
Notre équipe d’experts est à votre disposition pour analyser votre situation et vous orienter vers le contrat le plus adapté à vos besoins.
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