Maintien de salaire sans subrogation : comment est-il réellement calculé ?

En tant que chef d’entreprise, indépendant ou travailleur non salarié (TNS), garantir une protection financière en cas d’arrêt de travail est essentiel. Le maintien de salaire sans subrogation permet de compenser partiellement la perte de revenus générée par un arrêt maladie ou un accident, mais sa mécanique de calcul reste trop souvent obscure. Voyons ensemble comment il fonctionne réellement.

Comprendre le maintien de salaire sans subrogation

Le maintien de salaire sans subrogation correspond au versement direct des prestations par l’organisme de prévoyance ou par la sécurité sociale au bénéficiaire (vous), sans passer par un tiers payant comme une entreprise. Cela signifie que vous percevez directement les indemnités journalières sur votre compte, sans qu’une structure ne les centralise pour votre compte.

Subrogation ou non subrogation : quelles différences pour un TNS ?

Dans le cas d’un TNS, la subrogation est généralement inapplicable puisque vous n’avez pas d’employeur pour centraliser les paiements. Opter pour un contrat de prévoyance adapté implique donc le plus souvent un maintien de salaire sans subrogation. Il est donc crucial de comprendre comment sont déclenchées et calculées les prestations versées.

Les éléments pris en compte dans le calcul

Le calcul du maintien de salaire sans subrogation repose sur plusieurs paramètres personnalisés, liés à votre statut d’indépendant :

• Le revenu annuel déclaré : Il s’agit de vos derniers revenus professionnels déclarés à l’URSSAF ou aux impôts. Plus ils sont élevés, plus vos indemnités peuvent l’être.
• Le délai de carence : Certaines garanties ne déclenchent les versements qu’après quelques jours d’arrêt de travail (souvent 3, 7 ou 15 jours).
• Le taux de remplacement : Le pourcentage du revenu assuré. Certains contrats garantissent jusqu’à 100 % du revenu net ou brut selon les modalités.
• La durée de versement : Elle peut varier selon que l’arrêt soit de courte, moyenne ou longue durée.

Un simulateur permet d’avoir une estimation rapide et personnalisée de vos besoins et de vos indemnités. Testez notre simulateur de prévoyance pour y voir plus clair.

Cas pratique de calcul du maintien de salaire sans subrogation

Prenons un exemple concret pour illustrer le principe. Supposons que vous déclarez un revenu professionnel annuel de 48 000 €. Si votre contrat prévoit une indemnisation à hauteur de 80 % de ce revenu, et que le délai de carence est de 7 jours :

• Revenu annuel : 48 000 €
• Indemnité journalière : (80% x 48 000 €) / 365 = 105,20 € / jour
• Maintien de salaire sans subrogation : Versement direct de 105,20 € par jour après 7 jours d’arrêt, selon la durée de l’incapacité déclarée.

Ce type de calcul dépend bien sûr des termes exacts de votre contrat. Il est donc recommandé de bien analyser ou faire auditer votre couverture existante. Vous pouvez nous contacter pour étudier ensemble votre situation.

Optimiser sa protection avec une bonne prévoyance

Le maintien de salaire sans subrogation est une composante clé de votre stratégie de prévoyance. Pour les professions libérales et les dirigeants d’entreprise, une couverture sur mesure est indispensable. Voici comment bien faire :

• Adopter un contrat de prévoyance adapté aux indépendants
• Bien déclarer vos revenus pour éviter tout décalage entre ce que vous gagnez réellement et l’indemnisation prévue
• Analyser les exclusions de garanties : certaines pathologies ou situations (cumul d’activités, zone géographique) peuvent réduire ou annuler les versements

Pourquoi la précision dans le calcul est primordiale

Une mauvaise estimation de votre maintien de salaire sans subrogation peut avoir des conséquences lourdes : perte de pouvoir d’achat, impossibilité de faire face aux charges fixes, impact sur votre activité à long terme. Il est donc conseillé de ne pas se contenter de montants forfaitaires imprécis mais de faire un vrai diagnostic professionnel.

Faites-vous accompagner

Le maintien de salaire sans subrogation doit s’adapter à la réalité de vos revenus, à votre mode de vie et à votre niveau de charges. Notre expertise vous aide à établir une stratégie de prévoyance robuste et réaliste. N’hésitez pas à nous consulter pour bénéficier d’un accompagnement sur mesure.

Pour en savoir plus sur les solutions de protection sur-mesure dédiées aux dirigeants et professions libérales, consultez également notre page sur la prévoyance des indépendants.