Calcul du maintien de salaire sans subrogation : ce que vous devez absolument savoir
En tant qu’indépendant, chef d’entreprise ou professionnel libéral, assurer la continuité de vos revenus en cas d’arrêt de travail est une priorité. Lorsque vous êtes en incapacité temporaire, deux grands mécanismes peuvent entrer en jeu : la subrogation, ou le maintien de salaire sans subrogation. Cet article fait le point sur comment est calculé le maintien de salaire sans subrogation et ce que cela implique pour vous.
Qu’est-ce que le maintien de salaire sans subrogation ?
Le maintien de salaire sans subrogation désigne une situation dans laquelle les indemnités journalières versées par votre régime obligatoire de sécurité sociale (comme le régime des indépendants) vous sont directement versées, sans transiter par un tiers. C’est donc à vous seul qu’incombe la gestion de vos flux de trésorerie durant l’arrêt de travail.
Ce mécanisme est particulièrement pertinent si vous êtes un travailleur non salarié (TNS) sans structure employeuse. Contrairement aux salariés, vous devez mettre en place des solutions personnelles pour garantir la continuité de votre niveau de vie en cas d’aléa de santé.
Comment est calculé le maintien de salaire sans subrogation ?
Le calcul du maintien de salaire sans subrogation repose sur plusieurs éléments combinés :
- Le montant de vos indemnités journalières versées par votre régime obligatoire (ex : CPAM, SSI)
- Les délais de carence appliqués par la sécurité sociale ou votre organisme complémentaire
- La durée de l’indemnisation prévue par votre contrat
- Vos solutions de prévoyance individuelle (contrat d’assurance personnel)
Par exemple, selon votre statut (artisan, commerçant, profession libérale), la sécurité sociale peut offrir une couverture partielle, souvent inférieure à vos revenus réels. Il est donc souvent indispensable d’opter pour un contrat de prévoyance adapté aux indépendants pour compléter ce maintien de revenu.
L’importance d’une solution de prévoyance individuelle
Dans un maintien de salaire sans subrogation, la clé pour ne pas subir une chute brutale de revenu est d’avoir un contrat de prévoyance solide. Ces contrats vous permettent de percevoir, en plus des prestations de base, des indemnités journalières calculées selon le niveau de revenu que vous souhaitez maintenir.
Il est possible d’ajuster les paramètres selon vos besoins :
- Montant journalier cible
- Délai de franchise (3, 7, 15 jours ou plus)
- Durée maximale d’indemnisation
Pour y voir plus clair sur votre propre situation et simuler les indemnités journalières que vous pourriez percevoir, vous pouvez utiliser notre simulateur de prévoyance TNS.
Les avantages du maintien de salaire sans subrogation
Le maintien de salaire sans subrogation présente plusieurs avantages pour les indépendants :
- Une gestion directe de vos indemnités et de votre trésorerie, sans intermédiaire
- Une meilleure lisibilité de vos rentrées d’argent pendant un arrêt
- Aucun blocage de versement lié à un tiers payeur
Cependant, cela implique aussi que vous soyez le seul responsable de la mise en œuvre de votre couverture. D’où l’importance de travailler en amont avec un cabinet spécialisé pour structurer un plan de prévoyance efficace.
Calcul précis et accompagnement sur mesure
Chaque situation est unique : votre activité, vos revenus fluctuants, vos charges fixes ou encore les ayants droit à protéger. Pour mettre en place un maintien de salaire sans subrogation personnalisé, il est recommandé de faire appel à un conseiller spécialisé en protection sociale indépendante.
N’hésitez pas à nous contacter pour analyser ensemble votre situation et trouver la meilleure solution de prévoyance adaptée à vos objectifs financiers.
Ce que vous devez retenir
Le maintien de salaire sans subrogation est un choix stratégique qui offre plus de flexibilité, mais vous oblige à anticiper vos besoins de revenus de manière proactive. Il repose sur une combinaison entre les allocations de votre régime obligatoire et les garanties de votre contrat de prévoyance personnel.
Pour optimiser au mieux ce système :
- Analysez vos revenus professionnels nets vulnérables
- Sécurisez votre capacité à couvrir vos charges et votre train de vie en cas d’arrêt
- Utilisez notre simulateur TNS pour estimer précisément votre maintien de salaire
Enfin, si vous souhaitez un accompagnement sur mesure, vous pouvez dès maintenant prendre contact avec nos experts pour construire une solution de protection sociale performante et durable adaptée à votre statut de dirigeant indépendant.
